Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALUADOR
CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS CHOCOLATIERS (syndicat)

Numéro de dépôt :
1685686
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
VIRE
Date d'expiration :
25/07/2001

Présentation de la marque CALUADOR

Déposée le 25 juillet 1991 par CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS CHOCOLATIERS (syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIRE), la marque française « CALUADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS CHOCOLATIERS (syndicat), domicilié(e) 27, rue Chaussée, 14500 VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FranÇois PETIT - France.

La marque CALUADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALUADOR est expirée depuis le 25 juillet 2001.

CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS CHOCOLATIERS (syndicat a également déposé les autres marques suivantes : le Ventoulet , LOU TARNES la Spécialité pâtissière du Tarn , LES PAPALINES D'AVIGNON L'ORIGAN DU COMTAL , LA CHARBONNETTE DES VOSGES


CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS CHOCOLATIERS (syndicat) - 27, rue Chaussée, 14500 VIRE - France


Mr FranÇois PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Confiserie composée de confiture de lait, crème, beurre de cacao, Calvados, glucose, ayant la forme d'une coquille de noix enrobée de chocolat